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Après avoir obtenu, en juillet 2007, la condamnation du portail MySpace à lui verser 61.000 euros de dommages et intérêts suite à la diffusion via son programme de vidéos envoyées par les utilisateurs de plusieurs de ses sketchs, l'humoriste Lafesse vient de se voir débouté en appel par le tribunal de grande instance de Paris. Celui-ci n'a toutefois pas tranché la délicate question de la responsabilité de l'hébergeur, mais s'est basé sur un vice de procédure pour rendre son verdict. Lafesse devra finalement verser 5000 euros à MySpace au titre des frais de procédure.

Celui dont on se souviendra comme le "professeur Ledoux" s'est lancé, courant 2007, dans une vaste campagne d'attaques contre les sites d'hébergement de vidéos tels que MySpace, mais aussi YouTube ou Dailymotion, qu'il accusait de s'enrichir en diffusant des contenus protégés par le droit d'auteur sans le consentement de leurs ayants droits. En juillet dernier, l'humoriste obtient gain de cause dans l'affaire initiée contre MySpace, avant de se voir débouté dans le cadre de la procédure l'opposant à DailyMotion, faute d'avoir pu prouver que les vidéos mises en ligne sur le portail relevaient bel et bien de sa propriété intellectuelle.

Régulièrement attaqués pour des motifs similaires, les portails qui accueillent des vidéos proposées par les internautes peuvent, en France, se retrancher derrière leur statut d'hébergeur. Dans le cadre de la LCEN (loi pour la confiance dans l'économie numérique), ce dernier leur permet d'être exonéré de toute responsabilité lorsqu'ils sont accusés de contrefaçon à partir du moment où ils acceptent de retirer les contenus litigieux lorsque les ayants droits se manifestent. Chaines de télévision, artistes et autres créateurs de contenus estiment quant à eux qu'il revient à ces portails d'effectuer eux-mêmes le tri dans les contenus qu'ils hébergent.

Saisi en référé, le tribunal de grande instance de Paris avait jugé, en juillet 2007, que MySpace tenait finalement plus de l'éditeur que de l'hébergeur dans la mesure où les vidéos soumises par les internautes étaient mises en forme au sein d'une page Web dotée de publicités. Le verdict prononcé le 29 octobre dernier peut être consulté (PDF) sur le site Juriscom.
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La voix sur IP bientôt en passe de supplanter la téléphonie traditionnelle ? D'après le tableau de bord de l'Arcep pour le deuxième trimestre 2008, la passation serait déjà bien entamée, puisque 42% des 11,4 milliards de minutes de communication enregistrées sur le trimestre auraient transité via un réseau IP. Pour les appels à l'international, cette proportion monte même à 63% des minutes consommées. Seule la téléphonie mobile résiste encore : seulement 18% des minutes des communications fixes vers mobiles sont émises en IP. Particuliers comme entreprises semblent donc percevoir de mieux en mieux les avantages de la téléphonie IP, mis en avant aussi bien par les fournisseurs d'accès à Internet que par les prestataires spécialisés.

L'Arcep dénombre en france 40 millions d'abonnements à un service de téléphonie fixe, en croissance de 2,9% sur un an grâce au développement des offres IP, qui représentent désormais près d'un tiers des abonnements (31,3%). 21% des lignes fixes seraient désormais exclusivement IP, délaissant le vieillissant RTC, contre 12% un an plus tôt. Sur le trimestre, la téléphonie fixe a selon l'Arcep permis de générer un chiffre d'affaires de 2,7 milliards d'euros, en recul de 1,9% sur un an, dont 58% environ proviennent des sommes perçues au titre de l'abonnement téléphonique (1,5 milliard d'euros).

Le nombre d'abonnements à Internet atteint 17,8 millions à la fin du deuxième trimestre 2008 parmi lesquels 93,3% (soit 16,6 millions) d'accès à haut débit, rappelle par ailleurs l'Arcep, qui souligne une progression de 17,4% sur un an. A la fin du mois de juin 2008, un tiers (5,9 millions) des abonnements Internet correspondaient à des lignes dégroupées, parmi lesquelles 4,3 millions de lignes totalement dégroupées.
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Fin septembre dernier, SFR et Orange avaient conclu un accord afin de déployer plus rapidement la fibre optique en France. Selon les termes de ce contrat, Orange pouvait louer les infrastructures de SFR et vice-versa. Cependant, les choses ne sont pas aussi simples, car la solution multi-fibre, préconisée par Iliad, la maison de Free, a été choisie par l'Arcep, l'autorité de régulation des Télécom. Orange et SFR ont donc dû revoir leur stratégie et abandonner l'idée d'une solution monofibre. Aujourd'hui, Didier Lombard, PDG France Telecom, annonce dans le journal La Tribune que le déploiement de la fibre en France sera retardé.

Selon M. Lombard, la Loi de Modernisation de l'Economie (LME) est encore beaucoup trop floue pour atteindre le premier objectif que s'est fixé l'opérateur historique, soit un million de foyers connectés en fibre optique à la fin 2008. L'Etat doit donc procéder à une clarification : "nous en avons besoin pour pouvoir engager des sommes importantes dans ce déploiement [...] Il y a un tel maquis réglementaire du fait de toutes les autorités qui interviennent qu'il ne faut pas avoir froid aux yeux pour déployer de la fibre optique aujourd'hui dans les immeubles" affirme-t-il.

A terme, France Telecom avait annoncé le déploiement de la fibre auprès de 4 millions de foyers d'ici à 2012, un objectif qui n'est pas remis en cause à ce jour, mais devient beaucoup plus modéré. En effet, Didier Lombard déplore que certaines sociétés, et notamment Vivendi, la maison mère de SFR n'investissent pas assez dans cette technologie. Déjà le 15 octobre dernier Orange nous avait confié que ce flou juridique était la cause d'un ralentissement dans le déploiement de son réseau fibré.
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Alors que Christine Albanel se félicite du vote par le Sénat du projet de loi "Création et Internet", le quotidien La Tribune publie aujourd'hui les conclusions d'un avis rendu le 29 avril dernier par la Commission nationale informatique et libertés (Cnil), qui se montrait alors des plus sévères vis à vis des mesures préconisées par le gouvernement. Le rapport, qui n'est que consultatif, souligne, en vrac, le caractère trop restrictif de "la liste des exonérations prévues par le projet de loi", la potentielle "atteinte excessive à la protection des données à caractère personnel", sans oublier un "risque d'atteinte aux libertés individuelles".

Chargée de juger des modalités d'application du projet, et non la portée de ce dernier, la Cnil prononce donc un avis défavorable, motivé par un trop grand nombre d'imprécisions et de lacunes, susceptibles d'engendrer des risques de nature diverse pour le citoyen. Au rang des flous artistiques, la commission dirigée par Alex Türk constate en premier lieu que le projet de loi laisse aux ayants droits toute la marge nécessaire pour eux-mêmes qualifier les faits dont ils sont victimes, puisqu'ils pourront saisir l'Hadopi pour "manquement à l'obligation de sécurisation du poste informatique", mais aussi s'adresser à un juge civil ou à un juge pénal pour "acte de contrefaçon".

Principal cheval de bataille de la Cnil, le respect de la vie privée serait également compromis par le projet de loi Hadopi, dans la mesure où la haute autorité qu'il institue procèderait à la constitution d'un fichier recensant les données nominatives des titulaires de ligne convaincus de téléchargement illégal. Pour la Commission, qui invoque un précédent avis déjà émis par le conseil constitutionnel, une telle mesure ne doit être prise qu'après avis d'un juge, et "le projet de loi ne comporte pas en l'état les garanties nécessaires pour assurer un juste équilibre entre le respect de la vie privée et le respect des droits d'auteur".

Interrogée vendredi à ce sujet par nos soins, Christine Albanel confirme qu'il est bien question de construire un tel fichier. Sans explicitement rappeler que "la fin justifie les moyens", pour reprendre le proverbe consacré, elle explique simplement qu'il est impossible de mettre en place un dispositif gradué si l'on ne dispose pas d'un outil permettant d'assurer le suivi des avertissements et sanctions prononcés.

En conclusion de ce long avis, intégralement retranscrit par La Tribune, la Cnil "relève que le projet de loi attribue à des agents des compétences" jusqu'ici réservées aux autorités judiciaires agissant dans le cadre d'une procédure ad hoc, et "estime dès lors que le projet de loi ne comporte pas en l'état les garanties nécessaires pour assurer un juste équilibre entre le respect de la vie privée et le respect des droits d'auteur".
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Il y a tout juste 20 ans, Robert Tappan Morris, alors étudiant à l'université de Cornell, lançait le premier ver sur la Toile depuis les serveurs du MIT, surnommé "Morris". Si son auteur affirmait à l'époque que le ver devait mesurer la taille réelle du réseau Internet, ce malware n'en était pas moins dangereux et, au travers d'une faille de l'agent Sendmail utilisé par le protocole SMTP, un même ordinateur pouvait être infecté à plusieurs reprises pour finalement être rendu inutilisable. Ce nouveau type de malware allait bientôt devenir la véritable plaie du réseau. Aujourd'hui, parmi les nombreux vers qui circulent sur la Toile, "Sinowal" est identifié par les éditeurs comme l'une des menaces les plus préoccupantes.

Le ver Sinowal est décrit par le cabinet de sécurité RSA comme l'un des crimeware les plus avancés jamais conçus. Depuis deux ans et demi, ce ver est traqué mais jamais arrêté. C'est en février 2006 que le laboratoire de recherche d'actions frauduleuses du RSA découvrit ce ver. Depuis, on estime qu'environ 270 000 comptes bancaires et 240 000 cartes de crédit ont été piratés aussi bien aux États unis qu'au Royaume-Uni qu'en Pologne ou en Australie. Depuis deux ans et demi, le ver reste dans l'ombre et collecte des informations personnelles de site en site.

En avril 2007, des chercheurs chez Google ont noté la présence de cette menace sur plusieurs centaines de milliers de pages web. En tout, sur les 4,5 millions de pages analysées, une sur dix était suspecte. Cette année, Sophos affirme avoir découvert que plus de 6000 pages sont infectées chaque jour.

"C'est l'une des menaces les plus sérieuses pour quiconque possède une connexion Internet" déclare Sean Brady, expert en sécurité chez RSA, à la BBC. "Les gens qui l'ont conçu ont d'ailleurs une très bonne infrastructure". Par ailleurs, de nouvelles variantes du ver sont régulièrement diffusées afin de doubler les systèmes de sécurité. Aujourd'hui, les éditeurs disent bien connaitre l'architecture du ver et la manière dont il agit, mais personne ne sait qui en est le créateur.

"Les gens pensent que s'ils ne cliquent pas sur un pop-up ou un fichier joint, ils sont hors de danger. Ce que ces gens ne savent pas c'est qu'il suffit de se rendre sur un site pour être infecté.", rappelle Brady.
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Amazon a été condamné vendredi par le tribunal de grande instance de Paris à verser 34 000 euros à l'UFC-Que Choisir. Le géant américain de la vente en ligne a été reconnu coupable d'avoir fait figurer des clauses abusives dans ses conditions générales de vente.

L'association de défense des consommateurs avait attaqué la division européenne du cyber marchand en 2006 après avoir décelé une trentaine de clauses qu'elle estimait abusives. L'UFC incrimine notamment une clause "qui permet au professionnel de partager les données avec d'autres sociétés", une autre qui "autorise toutes les offres commerciales d'entreprises affiliées" ou encore celle qui "autorise la professionnel à résilier de manière discrétionnaire l'inscription au forum".

La justice a retenu 18 des 30 clauses attaquées, a ordonné leur suppression dans un délai d'un mois et a condamné deux des filiales européennes d'Amazon à verser à l'UFC 30 000 euros (symboliques ?) de dommages et intérêts et 4 000 euros au titre des frais de justice.
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Dans la course aux nouvelles fonctionnalités à laquelle se livrent les ténors du genre, YouTube propose depuis peu une fonction de traduction automatique des sous-titres.

Le géant du partage de vidéo ajoutait en août dernier la possibilité de sous-titrer ses vidéos. Alors que certains ajoutaient des sous-titres à leurs vidéos en dur au moment de l'encodage, il suffit désormais d'associer à une vidéo un fichier texte dans un des formats supportés. Le cas échéant, il est ainsi possible de désactiver l'affichage de ces derniers ou de choisir parmi plusieurs langues différentes.

L'utilisation d'un fichier texte plutôt qu'une incrustation dans l'image permet surtout à une machine de traiter son contenu. Il était alors naturel d'associer la fonction de traduction de la maison mère Google, permettant une traduction à la volée des sous-titres, souvent approximative mais généralement suffisante pour la compréhension.

Quelques jours après l'arrivée des sous-titres sur YouTube, Dailymotion répondait en intégrant un éditeur de sous-titre en ligne. Prochaine étape, la reconnaissance vocale et la traduction à la volée ?
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Validé par le Sénat, soutenu par les grands noms de l'industrie culturelle et tacitement accepté par les opérateurs suite à la signature des accords de l'Elysée, le projet de loi « Création et Internet » a franchi sans encombre la première étape de son parcours, qui le conduira ensuite devant l'Assemblée nationale pour une unique lecture, début 2009. Christine Albanel, ministre de la Culture, s'est félicitée vendredi à l'occasion d'un point presse organisé dans les salons de la rue de Valois du soutien exprimé par la chambre haute du Parlement.

« Le projet de loi rencontre une profonde adhésion, et les sénateurs ont bien pris conscience de la situation actuelle. Certains croyaient que seules les grandes majors étaient concernées, on se rend bien compte maintenant que ça touche aussi les PME ou les indépendants de la musique ou du cinéma », a déclaré Christine Albanel vendredi, en rappelant que tous avaient voté en faveur du projet de loi, à l'exception du groupe communiste qui s'est abstenu. Le projet de loi conservera maintenant la forme qui lui a été donnée par le Sénat jusqu'à son passage devant l'Assemblée, qui devrait intervenir dès janvier ou février 2009.

Suspension d'abonnement à Internet mais messagerie conservée ?

La ministre s'est notamment félicitée que l'amendement qui suggérait que la riposte graduée soit conclue par une sanction de type amende plutôt que par une suspension d'abonnement à Internet ait été rejeté. « J'étais réservée sur l'idée de l'amende », a-t-elle commenté, « qui fait nous aurait fait entrer dans une démarche répressive, créant des inégalités ou des injustices ».

Le processus initial est donc maintenu. Le titulaire d'une ligne Internet sur laquelle un téléchargement illégal est détecté devrait donc recevoir un courrier électronique d'avertissement, suivi d'une lettre recommandée en cas de récidive. A la troisième incartade, l'Hadopi prononcera la suspension de l'abonnement à Internet, pour une durée variable, et proposera à l'abonné une « transaction » à l'occasion de laquelle ce dernier pourra s'engager par écrit à ne plus télécharger en échange d'une réduction de peine.

Privation d'Internet ne doit pas signifier fin du téléphone et de la télévision par ADSL, a par ailleurs réaffirmé la ministre qui, pour le « nombre résiduel de zones » où la séparation n'est pas possible, indique que l'Hadopi devrait être habilitée à formuler une injonction d'utiliser un logiciel de type pare-feu.

Un amendement, inscrit par le sénat, introduit toutefois une nouvelle dimension au dispositif : le texte prévoit désormais que durant la période de suspension, le titulaire de la ligne puisse tout de même accéder à une messagerie électronique ! « On maintiendra la messagerie, mais uniquement quand la technique le permettra », a expliqué Christine Albanel. La mesure a été approuvée, mais reste donc subordonnée à la faisabilité technique d'un tel blocage, d'autant qu'il faudrait encore s'assurer que la messagerie ne puisse pas être utilisée pour échanger des fichiers illégalement sans compromettre le secret de la correspondance. Une vraie gageure ?

Accusé à tort, quels sont les recours ?

Lors des étapes courrier électronique (celle-ci étant compromises si l'on utilise pas l'adresse fournie par son FAI) et lettre recommandée, l'internaute n'a pas subi de sanction : il n'y a donc pas de recours possible, au sens juridique du terme, mais l'on promet rue de Valois qu'il lui sera possible d'entrer en contact avec l'Autorité, ce qui permettra de « nouer un dialogue » et de faire comprendre aux abonnés ce qui a pu leur arriver. Lorsqu'une suspension aura été prononcée, celui qui estime avoir été sanctionné à tort devra alors se tourner vers la justice pour un recours dans les formes.

« On ne sera pas sanctionné pour contrefaçon, comme c'était le cas jusqu'ici », a fait remarquer Olivier Henrard, membre du cabinet de Christine Albanel, « mais on pourra l'être si on n'a pas rempli ses obligations en matière de surveillance de sa ligne Internet ». Si mon voisin utilise ma connexion WiFi et se livre à des actes illégaux, la loi prévoit que ma responsabilité soit engagée, et il en ira de même auprès de la Haute autorité. Impossible donc de prétexter un piratage quelconque pour se voir exonéré de toute responsabilité.

Dès lors, comment prouver sa bonne foi ? Le gouvernement préconise l'utilisation d'un logiciel de « sécurisation de la ligne Internet » qui, à la façon de certains logiciels de sécurité (antivirus ou pare-feu), enverrait à intervalle régulier un signal attestant de son activité. En revanche, personne ne semble vraiment savoir si un tel logiciel devrait être activé au niveau du modem routeur ou de chacune des machines du réseau, ni même s'il existe déjà une solution viable.

Objectifs maintenus

Christine Albanel l'a redit, l'objectif n'est pas d'enrayer définitivement le piratage, et rue de Valois, on semble conscient du fait que les irréductibles trouveront un moyen de contourner le dispositif prévu par le texte. On ambitionne toutefois toujours de réduire de façon significative - 60, voire 70% - le téléchargement, tout en sensibilisant les internautes à la question et en les incitant à se tourner vers l'offre légale. L'Hadopi aura quant à elle pour mission d'arriver rapidement à un volume de 10.000 courriers électroniques par jour, un volume qui parait colossal mais dont le traitement n'aurait rien d'insurmontable puisque « tout se fera de façon électronique ». Il faudra un système parfaitement huilé et campé sur de bonnes bases, pour que les prises de contact et demandes de recours ne se multiplient pas. Celles-ci seront en effet bien physiques.
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Le succès de Facebook crée des émules. Emboîtant le pas à l'allemand StudiVZ, voici un clone d'un tout autre genre. Celui-ci porte le nom évocateur de Sexebook, est tout rose (comme... un bonbon) et se veut libertin. Internautes de moins de 18 ans, passez votre chemin, ce réseau social s'adresse aux galopins qui pokent le premier soir !

Bien moins abouti que Facebook, ce réseau social exclusivement francophone permet néanmoins lui aussi de créer un profil, de se faire des ami(e)s selon différents critères plus ou moins coquins, de créer et de consulter galeries photo, groupes et articles et de s'échanger des messages en privé ou en public.

Quoi qu'il en soit, la prudence est de mise. D'une part, sortez couverts, d'autre part et bien qu'on puisse l'expliquer par le fait qu'il est encore en Bêta, le site n'est pas très loquace sur les conditions d'utilisation ou sur les notions de confidentialité. Notons enfin qu'il est complètement gratuit et ne présente aucun bandeau publicitaire, ce qui continue d'éveiller les soupçons.

En attendant la réaction probablement peu favorable de Facebook, ceux qui veulent rencontrer leur alter-geek(ette) ou tout simplement échanger sur divers sujets plus ou moins cochons peuvent se rendre sur cette adresse.
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Google héberge plus de 10 millions de sites internet ! C'est ce que révèle une étude de la société Netcraft, spécialiste d'internet et de la sécurité. Elle publie régulièrement les parts de marché des logiciels et des systèmes d'exploitation employés pour l'hébergement de sites web. Pour Netcraft, chaque nom de domaine ou sous-domaine est un site web.

Au mois d'octobre 2008, 182 millions de sites ont répondu aux robots de l'analyste, soit près d'un million de plus que le mois précédent. Parmi eux, un peu moins de 74 millions seraient actifs. Dans l'ensemble, Apache reste leader de l'hébergement avec 50,43% de parts de marché et 91,9 millions de sites hébergés. L'éternel challenger Microsoft le suit à distance avec les 34,44% de parts de marché d'Internet Information Services (IIS), soit 62,8 millions de sites.

Nouveau venu dans le classement, Google, qui a développé ses propres serveurs d'hébergement. Le logiciel maison du géant de l'Internet enregistre une progression fulgurante depuis son entrée au classement en juillet 2007. Avec 10,5 millions de sites hébergés, dont 7,6 millions dits actifs, Google représente 10,62% des sites actifs. Google semble disposer de plusieurs serveurs différents : l'un héberge les blogs du service Blogger et les documents partagés via Google Docs, un autre héberge ceux du service Google Groups, un autre encore les applications web du géant, un dernier héberge le moteur de recherche à proprement parler.

Reste à s'interroger sur le bien fondé d'une telle centralisation de l'information et des connaissances.
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