Le tribunal de grande instance (TGI) de Nanterre a condamné aujourd'hui six individus à un mois de prison avec sursis pour avoir contribué à la diffusion du film Les Bronzés 3 amis pour la vie sur Internet.
Parmi eux, trois salariés de TF1, co-producteur du long-métrage. Grâce à leur travail au laboratoire vidéo de la chaîne, ils ont eu accès au film et l'ont dupliqué pour leur usage personnel. A la barre, ils ont expliqué au Tribunal que cet usage était monnaie courante au sein de la chaîne. Depuis, les mesures de contrôle ont été renforcées.
Les trois autres condamnés sont des internautes qui ont diffusé le film sur Internet quasiment au même moment que sa sortie en salles en février 2006.
D'autre part, les six prévenus ont été condamnés à 27 000 euros de dommages et intérêts cumulés alors que les ayants droits réclamaient 14 millions. Les comédiens Josiane Balasko, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot, qui demandaient 1 euro symbolique ont obtenu gain de cause. Christian Clavier et Marie-Anne Chazel ont eux été déboutés : ils réclamaient 1 million d'euros chacun.
Enfin, le tribunal a débouté TF1, qui réclamait 10.000 euros, de ses demandes à l'encontre de ses trois salariés, en estimant que la chaîne avait "contribué à créer son préjudice" par "son manque de vigilance et de contrôle".
Bien que des versions de bonne qualité du film aient très rapidement circulé sur Internet, Les Bronzés 3 a totalisé près de dix millions d'entrées en salle.
Parmi eux, trois salariés de TF1, co-producteur du long-métrage. Grâce à leur travail au laboratoire vidéo de la chaîne, ils ont eu accès au film et l'ont dupliqué pour leur usage personnel. A la barre, ils ont expliqué au Tribunal que cet usage était monnaie courante au sein de la chaîne. Depuis, les mesures de contrôle ont été renforcées.
Les trois autres condamnés sont des internautes qui ont diffusé le film sur Internet quasiment au même moment que sa sortie en salles en février 2006.
D'autre part, les six prévenus ont été condamnés à 27 000 euros de dommages et intérêts cumulés alors que les ayants droits réclamaient 14 millions. Les comédiens Josiane Balasko, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot, qui demandaient 1 euro symbolique ont obtenu gain de cause. Christian Clavier et Marie-Anne Chazel ont eux été déboutés : ils réclamaient 1 million d'euros chacun.
Enfin, le tribunal a débouté TF1, qui réclamait 10.000 euros, de ses demandes à l'encontre de ses trois salariés, en estimant que la chaîne avait "contribué à créer son préjudice" par "son manque de vigilance et de contrôle".
Bien que des versions de bonne qualité du film aient très rapidement circulé sur Internet, Les Bronzés 3 a totalisé près de dix millions d'entrées en salle.
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