Quelques semaines après avoir passé un accord avec les différentes sociétés d'auteur du monde audiovisuel, le portail vidéo Dailymotion poursuit sa démarche de régularisation auprès des ayants droit en annonçant mercredi la signature d'un contrat avec la Sacem, qui représente les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique. En vertu de cet accord, Dailymotion versera à la Sacem les droits correspondants aux contenus qu'elle représente, ces derniers allant des oeuvres musicales aux poèmes ou sketches, en passant par les documentaires musicaux et clips ou les oeuvres de doublage et de sous-titrage.
Ce contrat porte sur les différents types de vidéos présentes sur la plate forme de partage, des contenus officiellement fournis par les partenaires de Dailymotion aux productions des internautes, qu'il s'agisse d'extraits enregistrés depuis d'autres supports ou des vidéos réalisées en propre. L'engagement est rétroactif, à la date du 1er janvier 2006, et court jusqu'à fin 2010. La rémunération sera calculée à partir des recettes publicitaires dégagées par le site de partage.
« Cet accord démontre, s'il en était encore besoin, que le droit d'auteur est parfaitement conciliable avec les nouveaux modes d'exploitation des oeuvres sur Internet lorsque, comme Dailymotion, ces nouveaux acteurs font le choix de se positionner clairement comme les alliés naturels des auteurs », commente Marc Zaleski, PDG de Dailymotion.
Christine Albanel, ministre de la Culture et de la communication, se félicite dans un communiqué de cet accord qui, selon elle, « administre la preuve qu'Internet peut constituer un réseau de distribution privilégié des oeuvres culturelles parfaitement compatible avec les droits des artistes et des entreprises qui les soutiennent ». Reste à voir si l'équilibre entre la part des recettes publicitaires pouvant être reversée aux auteurs et les revenus que ces derniers sont en droit d'attendre conviendra à tous.
Ce contrat porte sur les différents types de vidéos présentes sur la plate forme de partage, des contenus officiellement fournis par les partenaires de Dailymotion aux productions des internautes, qu'il s'agisse d'extraits enregistrés depuis d'autres supports ou des vidéos réalisées en propre. L'engagement est rétroactif, à la date du 1er janvier 2006, et court jusqu'à fin 2010. La rémunération sera calculée à partir des recettes publicitaires dégagées par le site de partage.
« Cet accord démontre, s'il en était encore besoin, que le droit d'auteur est parfaitement conciliable avec les nouveaux modes d'exploitation des oeuvres sur Internet lorsque, comme Dailymotion, ces nouveaux acteurs font le choix de se positionner clairement comme les alliés naturels des auteurs », commente Marc Zaleski, PDG de Dailymotion.
Christine Albanel, ministre de la Culture et de la communication, se félicite dans un communiqué de cet accord qui, selon elle, « administre la preuve qu'Internet peut constituer un réseau de distribution privilégié des oeuvres culturelles parfaitement compatible avec les droits des artistes et des entreprises qui les soutiennent ». Reste à voir si l'équilibre entre la part des recettes publicitaires pouvant être reversée aux auteurs et les revenus que ces derniers sont en droit d'attendre conviendra à tous.
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