Hadopi : les premiers mails partiront bien en juin

le 03/06/2010 à 23:32
Hadopi : les premiers mails partiront bien en juin
Contrairement aux propos avancés par les Echos, les premiers e-mails provenant de l'Hadopi partiront à la fin du mois de juin. Le site en ligne du quotidien précise pourtant que la mise en place de la riposte graduée devrait ainsi intervenir en juillet et non plus le 21 juin, comme prévu.

Contacté par nos soins, Eric Walter, secrétaire général de l'Hadopi dément l'information des Echos : « J'aurais également aimé obtenir plus de précisions sur cette information. Nous n'avons pas été contactés par un journaliste sur le sujet. » En apportant plus d'explications sur le calendrier de l'Hadopi, le responsable nous précise que « les mails partiront bien fin juin. Nous attendons toujours l'avis de la Cnil auprès des ayant-droits, de l'autre côté l'appel de French Data Network auprès du Conseil d'Etat n'est pas suspensif. »

Si l'autre projet issu d'Hadopi, à savoir la carte musique-jeunes, paraît enterré, le calendrier de la riposte graduée pourrait donc bien arriver à son terme. D'un côté, la Cnil doit encore rendre son avis sur la collecte des adresses IP auprès des ayant-droits et également se positionner sur la conformité des logiciels de sécurisation. De même, un recours contre la loi Hadopi avait été émis par l'association FDN (French Data Network, un FAI, ndr) pour « non-consultation de l'Arcep » sur le dossier.

La Fête de la Musique sera donc bien le jour consacré au lancement de la riposte graduée. Certains internautes français seront donc amenés à surveiller leur boite mail.

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Ouverture des portes, invitation de la presse, l'Hadopi se forge une nouvelle identité. Preuve en est, un détail, le nouveau logo de la Haute autorité a été dévoilé. Epuré, il se veut « simple et sobre ». Pourtant, même en matière de logo, l'Hadopi a essuyé bien des plâtres. Malgré ces vicissitudes, les ayant-droits confirment aujourd'hui que les premiers e-mails d'avertissement partiront bien le 21 juin prochain.

Déjà lors de la création du logo Hadopi gris et rouge (comme le site Clubic), il s'est trouvé que le design était propriété exclusive de France Télécom. La faute de la police de caractère nommée Bienvenue exclusivement crée pour France Telecom en 2000. Hadopi contrevenait donc clairement aux droits d'auteurs. Pas top.

Du coup, un nouveau logo a été présenté lors d'un rendez-vous avec la presse. A cette occasion, l'Hadopi a répété que fin juin plusieurs événements seront organisés. Tout d'abord une conférence de presse de lancement, l'ouverture de forums de concertation appelés Labs (Internet et Droit, Ethique et société, Usages en ligne, Réseaux et techniques, Economie numérique de la création, Start-up et business Angels).

Enfin des ateliers de sensibilisation seront également mis en place afin de communiquer avec les entreprises, magistrats mais aussi avec les parlementaires et les élus. Preuve que l'Hadopi se veut aussi une organisation pédagogique. En tout cas, ce calendrier montre bien que tout devrait se mettre en place fin juin…
Lors du rendez-vous trimestriel du Snep (syndicat national de l'édition phonographique), son président a lâché quelques informations concernant l'application de la loi Hadopi. Outre la confirmation que les premiers envois d'e-mails d'avertissement partiront bien à la date du 21 juin, le Snep affirme qu'il a aussi fait la demande de collecte d'adresses IP auprès de la Cnil.

Les armes visant à lutter contre le téléchargement illégal s'affûtent. A l'occasion d'un point presse, David El Sayegh, président du Snep a expliqué que "les revenus issus du téléchargement légal ont augmenté de 50,5%. De même, les revenus du streaming ont été doublés malgré le fait que le poids économique de l'écoute en ligne reste faible. Pour autant, ces méthodes commencent à devenir une source de revenus pour les producteurs".

Le responsable donne l'explication à ces hausses : « La loi Hadopi a déjà des effets psychologiques. Il y a une prise de conscience qui permet aux internautes de découvrir qu'il existe des offres légales. Cette situation reste encore fragile mais elle permet au marché de se restructurer autour d'offres pérennes ».

Le Snep, au même titre que les autres ayant-droits (Sacem, Alpa…) attend donc beaucoup de la mise en place d'Hadopi. Clubic a donc posé la même question qu'aux membres de la Haute autorité, à savoir de connaître quels seront les méthodes de téléchargement surveillées, outre le P2P. David El Sayegh répond : « Nous n'excluons pas d'autres méthodes. Prenez les newsgroups par exemple, on a déjà réussi à en fermer certains par le passé grâce à des requêtes conjointes devant le juge. Il faut bien comprendre que la neutralité du Net s'arrête là où le droit de propriété est bafoué. »

Il faut donc comprendre que plusieurs méthodes de téléchargement seront dans le collimateur de l'Hadopi, ou plutôt des autorités. D'un côté, chacun (Hadopi et Snep) s'accorde pour dire qu'Hadopi ne vise pas les pirates mais plutôt les « Monsieur et Madame Toutlemonde », téléchargeant à l'occasion des titres catalogués et connus. De l'autre, les contrefacteurs ou éditeurs de contenus sans droits soumis à un régime plus sévère.

Preuve en est, les déboires du site WawaMania. Dimitri Mader, alias Zac, le fondateur du forum d'échange de fichiers pirates est poursuivi depuis plusieurs semaines par Microsoft, la Sacem et l'ALPA pour « contrefaçon et violation du droit de l'esprit ». Il pourrait même se retrouver bientôt en détention provisoire pour ce motif. Les ayant-droits lui reprochent « d'avoir engrangé des milliers d'euros de publicité ».

Deux poids, deux mesures donc. Reste à savoir qui passera entre les mail(les) du filet Hadopi. Les noobs ou les tecchies ? Réponse le 21 juin prochain.

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